Mentions légales
AS TUNING S.A.R.L, au capital de 7600 €, dont le siège social est situé à : ZA DE CALEBASSIER 97100 BASSE-TERRE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro B 482 571 957
NUMÉRO SIRET : 48257195700026
Web : https://www.astuning.fr/
AS TUNING est représenté par Fabrice CELESTINE en tant que gerant et directeur de la publication.
Téléphone : 05.90.38.79.05
Courriel : contact@astuning.fr
Le site web www.astuning.fr est réalisé par :
AUM WEB
10 rue cantelaudette
3810 LORMONT
www.aumweb.fr
Le site www.astuning.fr est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE CHE-103.167.648
Numéro de TVA CHE-103.167.648
Editeur
Le site Temarte.com est édité par la société AS TUNING, société responsabilité limitée, dédiée à la commercialisation de sculptures et d’objets de décoration réalisée dans ses propres ateliers et ceux de ses partenaires à travers le monde.
Propriété intellectuelle
Le site ainsi que ses contenus (logiciels, bases de données, textes, images animées ou fixes) sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu par l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.
En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite.
Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations susvisées, nécessite l’autorisation expresse et écrite à l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site.
La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
L’ensemble du site relève de la législation espagnole et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits réservés.
© 2023